Consultez le compte-rendu
Délibération n° 2020/07/15-01 Élection du Président de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/15-02 Détermination de la composition du bureau et du nombre de vice-présidents de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/15-03 Election des vice-présidents de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/15-04 Charte de l’élu local
Délibération n° 2020/07/15-05 Délégation de compétence du Conseil communautaire au Président
Délibération n° 2020/07/15-06 Modalités de dépôt des listes pour la CAO et la Commission de concessions
Délibération n° 2020/07/15-07 Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
Délibération n° 2020/07/15-08 Election des membres de la commission de concessions
Délibération n° 2020/07/15-09 Election des membres du jury de concours pour l’opération de l’écopôle
Délibération n° 2020/07/15-10 Création et principes orientant la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
Délibération n° 2020/07/15-11 Désignation des membres du Conseil d’exploitation et du directeur de la Régie de l’Office de Tourisme Communautaire du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/15-12 Désignation des membres du Conseil d’exploitation et du directeur de la Régie du service public de l’eau potable
Délibération n° 2020/07/15-13 Désignation des membres du Conseil d’exploitation et du directeur de la Régie Déchets Ménagers et Assimilés
Délibération n° 2020/07/15-14 Élection des représentants de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au syndicat mixte intercommunal de transport et de traitement des ordures ménagères de l’aire toulonnaise (SITTOMAT)
Délibération n° 2020/07/15-15 Modalités de gestion des services de transport à titre principal pour les scolaires organisés avec la participation financière d’une collectivité entre la Région et la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2020/07/15-16 Participation de la Communauté de communes au transport scolaire
