Voir le compte-rendu

Délibération n° 2020/11/30-01 Modification n°2 du marché n°MA18011 de réhabilitation et d'extension de l'hôtel communautaire « le Grand Sud » à Cogolin, lot n°17 électricité CFO CFA


Délibération n° 2020/11/30-02 Attribution du marché n°AO20056 de prestations de géomètre expert


Délibération n° 2020/11/30-03 Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et/ ou de la Dotation de Soutien à l'Investissement (DSIL) pour la mise en œuvre d'un programme pluriannuel d'aménagement des chemins de randonnées communautaires


Délibération n° 2020/11/30-04 Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) et/ou de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) pour l'amélioration du rendement du réseau d'eau potable de la régie de La Garde Freinet


Délibération n° 2020/11/30-05 Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et/ ou de la Dotation de Soutien à l'Investissement (DSIL) pour la mise en œuvre d'un programme pluriannuel de restructuration de voiries du Parc d'Activités de Saint Maur à COGOLIN


Délibération n° 2020/11/30-06 Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et/ ou de la Dotation de Soutien à l'Investissement (DSIL) pour la mise en œuvre de Relais Information Service digitaux et interactifs sur le Parc d'Activités de Saint Maur à COGOLIN


Délibération n° 2020/11/30-07 Convention de mise à disposition de services d'utilité commune entre le service « Nettoiement/propreté » de la Commune du Plan de la Tour au profit de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez


Délibération n° 2020/11/30-08 Convention de mise à disposition de services d'utilité commune du service « Système d'Information Géographique – SIG » entre la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et la commune du Plan de la Tour


Délibération n° 2020/11/30-09 Demande de subvention pour la mise en œuvre du plan d'orientation pastoral intercommunal (POPI) au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) et/ ou de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)


Délibération n° 2020/11/30-10 Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) « France Relance » pour le déplacement de l'ancienne plateforme de compostage et création d'un site dimensionné pour traiter 27000t de déchets verts, et 2000t de bois-énergie et sa reconversion en base de vie pour le service de la collecte des déchets

Sauvegarder
Choix utilisateur pour les Cookies
Nous utilisons des cookies afin de vous proposer les meilleurs services possibles. Si vous déclinez l\'utilisation de ces cookies, le site web pourrait ne pas fonctionner correctement.
Tout accepter
Tout décliner
Analytics
Outils utilisés pour analyser les données de navigation et mesurer l'efficacité du site internet afin de comprendre son fonctionnement.
Google Analytics
Accepter
Décliner
Social
Partage sur les réseaux sociaux
Accepter
Décliner