Voir le compte-rendu

 

Délibération n° 2021/11/24-01 : Adoption du projet de territoire

Délibération n° 2021/11/24-02 : Modification des représentants des commissions thématiques intercommunales pour les communes du Rayol-Canadel et de Sainte-Maxime

Délibération n° 2021/11/24-03 : Modification de la composition du Conseil d'exploitation de la Régie "Office de tourisme communautaire" (OTC)

Délibération n° 2021/11/24-04 : Modification de la composition du Conseil d'exploitation de la Régie du service public de l'eau potable

Délibération n° 2021/11/24-05 : Rapport quinquennal sur l'évolution du montant des attributions de compensation communales au regard des dépenses liées à l'exercice des compétences par l'EPCI

Délibération n° 2021/11/24-06 : Contribution supplémentaire de la Communauté de communes au Syndicat Mixte du Massif des Maures pour l'année 2021

Délibération n° 2021/11/24-07 : Approbation du Contrat territorial conclu entre la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et le Syndicat Mixte de l'Argens

Délibération n° 2021/11/24-08 : Adhésion à la Charte de partenariat du Sanctuaire Pelagos

Délibération n° 2021/11/24-09 : Convention de mise à disposition de terrain dans le cadre du projet de réhabilitation de la déchèterie de Cavalaire-sur-Mer

Délibération n° 2021/11/24-10 : Convention de participation financière aux travaux de relocalisation des services techniques municipaux de Cavalaire-sur-Mer dans le cadre de la réhabilitation de la déchèterie de Cavalaire-sur-Mer

Délibération n° 2021/11/24-11 : Convention de mise à disposition de terrain dans le cadre du projet de réhabilitation de la déchèterie de La Croix-Valmer

Délibération n° 2021/11/24-12 : Contrat d'objectifs "Prévention, Tri des déchets et Économie Circulaire" avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Délibération n° 2021/11/24-13 : Rapport sur la situation de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez en matière de développement durable pour l'année 2021

Délibération n° 2021/11/24-14 : Débat d'orientation budgétaire (DOB) 2022

Sauvegarder
Choix utilisateur pour les Cookies
Nous utilisons des cookies afin de vous proposer les meilleurs services possibles. Si vous déclinez l\'utilisation de ces cookies, le site web pourrait ne pas fonctionner correctement.
Tout accepter
Tout décliner
Analytics
Outils utilisés pour analyser les données de navigation et mesurer l'efficacité du site internet afin de comprendre son fonctionnement.
Google Analytics
Accepter
Décliner
Social
Partage sur les réseaux sociaux
Accepter
Décliner