kiosque
Compte-rendu du Bureau communautaire du 25 octobre 2021
Délibération n° 2021/10/25-01
OBJET : Programme MARITTIMO – Projet RACINE : Avenant n°1 à la convention cadre de partenariat entre la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez, la commune de La Garde-Freinet et le Conservatoire du Patrimoine du Freinet relatif à la mise en oeuvre du pacte local de « développement des écosystèmes d'identité culturelle » et à la maîtrise d'ouvrage déléguée
Délibération n° 2021/10/25-02
OBJET : Attribution d'une subvention à l'Association des Parents d'Élèves du Conservatoire (APEC) pour 2021
Délibération n° 2021/10/25-03
OBJET : Modification n° 3 du marché public n° MA18011 de réhabilitation et extension de l'hôtel communautaire "le Grand Sud" à Cogolin, lot n°7 de menuiseries intérieures
Délibération n° 2021/10/25-04
OBJET : Modification n°3 du marché n° MA18011 de réhabilitation et d'extension de l'hôtel communautaire "le Grand Sud" à Cogolin, lot n°17 électricité CFO CFA
Délibération n° 2021/10/25-05
OBJET : Modification n°1 de l'accord-cadre n° MA20054 à bons de commande et marchés subséquents multi-attributaires concernant des travaux de réseaux et branchement d'eau et d'assainissement
Délibération n° 2021/10/25-06
OBJET : Convention d'indemnité compensatoire avec la Commune de La Mole
Compte-rendu du Bureau communautaire du 11 octobre 2021
Délibération n° 2021/10/11-01 Attribution du marché n°MA201034 de travaux de réhabilitation de l'escalier communal Bailli de Suffren - Commune du Rayol Canadel sur Mer
Compte-rendu du Conseil communautaire du 29 septembre 2021
Délibération n° 2021/09/29-01 Aide exceptionnelle aux communes touchées par l'incendie d'août 2021 au titre de la solidarité intercommunale
Délibération n° 2021/09/29-02 Création du Conseil de développement du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2021/09/29-03 Rapport annuel d'activité de la SPL "Golfe de Saint-Tropez Tourisme" - Année 2020
Délibération n° 2021/09/29-04 Avenant n°3 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique pour les opérations de défense du littoral contre la mer relevant de la compétence GEMAPI maritime sur la commune de Grimaud
Délibération n° 2021/09/29-05 Procès-verbal de mise à disposition de la commune de Grimaud au profit de la Communauté de communes, des biens, meubles et immeubles, nécessaires à l'exercice de la compétence "GEMAPI Maritime"
Délibération n° 2021/09/29-06 Rapport annuel d'activité de l'Office de Tourisme Communautaire du Golfe de Saint-Tropez - Année 2020
Délibération n° 2021/09/29-07 Remise sur les surconsommations d'eau potable des abonnés liées à la lutte contre l'incendie
Délibération n° 2021/09/29-08 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - exercice 2020
Délibération n° 2021/09/29-09 Rapport annuel du délégataire - Contrat de délégation de service public d'eau potable n° 2330 - exercice 2020
Délibération n° 2021/09/29-10 Rapport annuel du délégataire - Contrat de délégation de service public d'eau potable n° 2390 - exercice 2020
Délibération n° 2021/09/29-11 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'assainissement non collectif - exercice 2020
Délibération n° 2021/09/29-12 Convention d'abonnement "protection de la ressource" - Jardin de la Piboule
Délibération n° 2021/09/29-13 Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d'eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l'incendie du chemin de Sainte Bonne Aventure à Gassin
Délibération n° 2021/09/29-14 Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d'eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l'incendie de la montée de la grande croisette à Sainte-Maxime
Délibération n° 2021/09/29-15 Financement des travaux d'extension du réseau d'eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l'incendie de la déchetterie de La Garde-Freinet
Délibération n° 2021/09/29-16 Adhésion pour l'année 2021 à la plateforme Initiative Var et désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2021/09/29-17 Modification du tableau des effectifs
Délibération n° 2021/09/29-18 Recrutement de douze agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité lié au fonctionnement du centre de vaccination COVID-19
Délibération n° 2021/09/29-19 Organisation du temps de travail du centre de vaccination du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2021/09/29-20 Convention de contribution au financement de la délégation de Service Public Var Très Haut Débit
Délibération n° 2021/09/29-21 Conditions Générales d'Utilisation (CGU) du guichet unique de dépôt des demandes d'instruction du droit des sols
Délibération n° 2021/09/29-22 Lancement de la Conférence Intercommunale du Logement
Délibération n° 2021/09/29-23 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Année 2020
Délibération n° 2021/09/29-24 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : exonération des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux pour 2022
Délibération n° 2021/09/29-25 Redevance spéciale – Exonération exceptionnelle de redevance spéciale pour les professionnels et les administrations – 2ème confinement national COVID 19
Délibération n° 2021/09/29-26 Adoption de la charte nationale « une plage sans déchet plastique » et de la charte régionale « zéro déchet plastique » et engagement dans la mise en œuvre d'actions pour la diminution des pollutions plastiques en milieux naturels
Délibération n° 2021/09/29-27 Détermination des nouvelles attributions de compensation provisoires 2021 des communes de CAVALAIRE, COGOLIN, GRIMAUD, LA CROIX VALMER, RAMATUELLE, RAYOL CANADEL SUR MER, SAINT TROPEZ et SAINTE MAXIME suite au transfert de la compétence « Organisation de la mobilité »
Délibération n° 2021/09/29-28 Budget principal 2021 - Décision modificative n°1
Délibération n° 2021/09/29-29 Budget annexe "Office du Tourisme Communautaire" 2021 - Décision modificative n°1
Compte-rendu du Bureau communautaire du 13 septembre 2021
Délibération n° 2021/09/13-01 Convention partenariale d'objectifs et de moyens avec l'association Azur Sport Organisation pour l'organisation du 3ème Marathon international du Golfe de Saint-Tropez
Délibération n° 2021/09/13-02 Modification n° 3 du marché n° MA18011 de réhabilitation et extension de l'hôtel communautaire "le Grand Sud à Cogolin", lot 16 CVC-Plomberie
Délibération n° 2021/09/13-03 Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d'eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l'incendie du boulevard Bartole à Grimaud
Délibération n° 2021/09/13-04 Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d'eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l'incendie de l'avenue du Mont Cabasse à Sainte-Maxime
Délibération n° 2021/09/13-05 Convention triennale de partenariat entre la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez et le Réseau Entreprendre Var - Autorisation de signature
Délibération n° 2021/09/13-06 Convention de mise à disposition de service d'utilité commune "Interventions en milieu scolaire" du Conservatoire de musique et de danse de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez au profit de la Commune de GRIMAUD
Délibération n° 2021/09/13-07 Convention de mise à disposition de service d'utilité commune « Interventions en milieu scolaire » du Conservatoire de musique et de danse de la Communauté de communes du Golfe de Saint Tropez au profit de la Commune de COGOLIN
Délibération n° 2021/09/13-08 Convention de mise à disposition de service d'utilité commune « Interventions en milieu scolaire » du Conservatoire de musique et de danse de la Communauté de communes du Golfe de Saint Tropez au profit de la Commune de RAYOL-CANADEL-SUR-MER
Délibération n° 2021/09/13-09 Convention de mise à disposition de service d'utilité commune "Interventions en milieu scolaire" du Conservatoire de musique et de danse de la Communauté de communes du Golfe de Saint Tropez au profit de la commune de LA CROIX VALMER
Délibération n° 2021/09/13-10 Demande de subvention au titre du Fonds National d'Aménagement et Développement du Territoire (FNADT) "France Relance" pour le déplacement de l'ancienne plateforme de compostage et création d'un site dimensionné pour traiter 27000 tonnes de déchets verts et 2000 tonnes de bois-énergie
