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Compte-rendu du Conseil communautaire du 12 novembre 2015

Délibérations n°:
Délibération n°2015/11/12-01_Ralliement procédure contrat groupe Communauté de communes
Délibération n°2015/11/12-02_Remboursement frais déplacements et hébergements
Délibération n°2015/11/12-03_Instauration RIFSEEP
Délibération n°2015/11/12-04_Annexe Convention Communauté de communes Plan-de-la-Tour
Délibération n°2015/11/12-04_Convention mise à diposition Communauté de communes Plan-de-la-Tour
Délibération n°2015/11/12-05_Annexe Convention Communauté de communes Grimaud
Délibération n°2015/11/12-05_Convention mise à disposition Communauté de communes Grimaud
Délibération n°2015/11/12-06_Annexe Avenant 1 à la Convention Grimaud Communauté de communes
Délibération n°2015/11/12-06_Convention mise à disposition Grimaud Communauté de communes Avenant 1
Délibération n°2015/11/12-07_Annexe Convention Communauté de communes Syndicat mixte massif des Maures
Délibération n°2015/11/12-07_Convention mise à disposition Communauté de communes SmmM
Délibération n°2015/11/12-08_Annexe Convention mise à disposition Communauté de communes Sainte-Maxime
Délibération n°2015/11/12-08_Convention mise à disposition Communauté de communes Sainte-Maxime
Délibération n°2015/11/12-09_Procédures et règles internes commande publique
Délibération n°2015/11/12-10_ Attribution AO 14028 Ligne d'affinage
Délibération n°2015/11/12-11_Annexe Convention groupement photocopieurs
Délibération n°2015/11/12-11_Convention groupement photocopieurs
Délibération n°2015/11/12-12_Annexe Convention Groupe Parc Informatique
Délibération n°2015/11/12-12_Convention Groupe parc Informatique
Délibération n°2015/11/12-13_Annexe Convention groupement études habitats marins
Délibération n°2015/11/12-13_Convention groupement études habitats marins
Délibération n°2015/11/12-14_Annexe convention Corb et Mérous
Délibération n°2015/11/12-14_Convention Agence aires marines protégées Corb et Mérous
Délibération n°2015/11/12-15_Tarifs actions sensibilisations associations
Délibération n°2015/11/12-16_Interfaces année 2016 première tranche
Délibération n°2015/11/12-17_Interfaces année 2016 demande subvention
Délibération n°2015/11/12-18_Révision tarifs quai tranfert la Mole
Délibération n°2015/11/12-19_Annexe convention rar
Délibération n°2015/11/12-19_Annexe règlement redevance spéciale Communauté de communes
Délibération n°2015/11/12-19_Règlement redevance spéciale
Délibération n°2015/11/12-20_Adhésion au SITTOMAT